Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSTANG
MUSTANG – Bekleidungswerke GmbH.+ Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
92412405
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022

Présentation de la marque MUSTANG

Déposée le 27 mars 1992 par la société étrangère MUSTANG – Bekleidungswerke GmbH.+ Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSTANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société étrangère MUSTANG – Bekleidungswerke GmbH.+ Co. KG domicilié(e) Austrasse 10 - 74653 - KÜNZELSAU - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque MUSTANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MUSTANG est expirée depuis le 27 mars 2022.

MUSTANG – Bekleidungswerke GmbH.+ Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : M MUSTANG , CLASSIC AVANTGARDE , MUSTANG , (Marque figurative) , MODERN CLASSIC , PREMIUM BASIC , JAM , MUSTANG STORE , SKIN LINE , MUSTANG


MUSTANG – Bekleidungswerke GmbH.+ Co. KG, Société de droit allemand - Austrasse 10 - 74653 - KÜNZELSAU - Allemagne


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2217449 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 3 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402230 - Publication au BOPI 2004-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2011 n°2483514 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-08

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux Bijouterie, horlogerie Papier et produits en papier, carton et produits en carton, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; matériel pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer Cuir et imitations du cuir ainsi que produits en ces matières non compris dans d'autres classes; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; articles de sellerie Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets; articles de gymnastiques et de sport non compris dans d'autres classes F

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].